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Thierry AMOUGOU, Fondateur et Animateur du CRESPOL, Cercle de Réflexions Economiques, Sociales et Politiques. Cercle_crespol@yahoo.be
Ces voies n’ont pas seulement en commun un positionnement corporatiste en deçà des défis collectifs de développement que posent les APE, mais aussi une médiocrité analytique dans l’étayement et l’explicitation des grands défis des APE par rapport au développement de l’Afrique. Au lieu de mettre en exergue une analyse multivariée et un regard de long terme, les avocats lorgnent sur une extension possible de leur clientèle inhérente au nouvel essor probable du droit des affaires, les hommes d’affaires pondèrent plus les possibles joint-ventures que les effets sociétaux, et les politiciens regardent plus du côté des dividendes politiques sous formes de financement de l’UE que vers la dynamique globale d’une société africaine dans une économie mondialisée. Sans toujours véritablement maîtriser de quoi ils parlent, plusieurs groupes de pression favorables aux APE regardent plus leurs intérêts sectoriels que la problématique du cap crédible à donner à l’Afrique dans sa recherche de développement en tenant compte de sa culture et de ses caractéristiques économiques. Ils parlent à tort et à travers d’émergence du Cameroun sans savoir fondamentalement ce que signifie une émergence économique. Ils en font au mieux une annonce autoréférentielle d’un nouveau discours de domination politique.
Le CRESPOL, dans son souci d’offrir des éléments d’argumentation aux peuples africains, choisit d’aller au-delà des regards corporatistes et de courte vue sur une problématique qui va au-delà de nous, engage l’avenir du continent noir, et exige une critique des fondements idéologiques, instrumentaux, politiques et épistémologiques des APE. D’où les quatre questions suivantes : de quoi les APE sont-ils le nom et quel est leur soubassement historique ? Qu’est-ce qu’un traitement préférentiel ? quelle est la dynamique économique globale aux fondements des APE ? quels problèmes posent les APE par rapport au développement de l’Afrique ? Quelle est la problématique globale de fond au regard de l’état de l’Afrique au XXIème siècle ?
| 1. De quoi les APE sont-ils le nom et quel est leur soubassement historique ? |
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APE signifie Accords de Partenariat Economique. Ce sont des Accords entre l’Union Européenne et les Pays ACP (Afrique- Caraïbes- Pacifique). Ce ne sont donc pas des Accords qui concernent seulement la coopération économique France/Cameroun ou France/Afrique, mais celle entre l’Union Européenne (UE) et tous les pays ACP. Ces derniers, anciennes colonies ou territoires d’outre-mer, sont en relations économiques privilégiées avec les anciennes puissances coloniales européennes avant même la signature du traité de Rome de 1957 posant les fondements de l’UE. Traité de Rome qui représente aussi la date de naissance de la coopération entre l’UE et les Pays ACP dès 1958 où est institué le Fonds européen pour le développement. Lorsque ces partenaires d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique accèdent à l’indépendance dans les années 1960, la coopération entre les pays fondateurs de l’UE et les ACP va connaître une restructuration spatiale, politique, géopolitique et institutionnelle, étant donné que les acteurs ACP changent de statuts dans le système international d’Etats. L’évolution politique qui en découle va prendre la forme d’Accords et de conventions successifs suivant l’évolution des problématiques de développement des ACP. Se succèdent ainsi, la convention de Yaoundé I en 1963, la convention de Yaoundé II en 1969, les Accords de Lomé qui ont expiré le 29 février 2000 après avoir été renouvelés quatre fois (Lomé I, Lomé II, Lomé II et Lomé IV) et les Accords de Cotonou signés le 23 juin 2003 entre 77 pays ACP. Les APE constituent donc le nouvel Accord qui rend caduques les Accords de Cotonou et ouvre une nouvelle ère où les traitements préférentiels qui constituaient le coeur de la coopération UE/ACP ne sont plus à l’ordre du jour.
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| 2. Qu’est-ce qu’un traitement préférentiel ? |
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On parle de traitements préférentiels lorsqu’un acteur de l’échange international pratique des politiques discriminatoires à l’égard de certains autres acteurs partenaires pour en favoriser d’autres pour des raisons diverses.
La philosophie politico-économique au centre des rapports UE/ACP avant les APE est constituée des traitements préférentiels que l’UE applique dans ses échanges économiques avec les pays ACP. Pourquoi ? Parce que lorsque les pays ACP accèdent à l’indépendance, l’égalité de droit entre eux et les pays du Nord est non seulement théorique, mais aussi en déphasage avec une inégalité de fait. Cette situation objective ne pouvait être compensée que par des traitements de faveur accordés aux pays ACP au sein du marché mondial et de l’échange international. Si nous prenons l’exemple de la banane, les traitements préférentiels consistaient pour l’UE à accorder la préférence de certains marchés européens à la banane des ACP par rapport aux autres bananes produites dans le monde. Ces autres bananes subissaient ainsi un traitement discriminatoire par rapport aux bananes produites dans les pays ACP. Le but des traitements préférentiels était donc de donner un coup de pouce aux économies des pays ACP n’ayant pas encore les capacités institutionnelles de se battre à armes égales au sein du marché mondial. Ne pas le faire aurait été équivalent à mettre un poids lourd et un poids léger dans le ring avec les mêmes règles pour les conséquences que nous pouvons tous imaginer. Les APE sont la fin de ces traitements préférentiels et signifient que les pays ACP vont dorénavant se battre dans les marchés mondiaux avec tous les autres pays du monde sous contrainte des mêmes règles de concurrence. |
| 3. Quelle est la dynamique économique globale au fondement des APE ? |
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On ne peut comprendre la dynamique idéologique, épistémologique et politique de fond des APE si on n’explique pas l’effet confluent des innovations institutionnelles internes aux rapports UE/ACP et au sein des institutions économiques internationales sur le profil de la coopération entre l’UE et les pays ACP. Les Conventions de Yaoundé (I et II) ont évolué vers les Accords de Lomé (I, II, II et IV) parce que les Conventions de Yaoundé furent accusées de perpétuer le pacte colonial sous les habits d’un néocolonialisme économique. Et les Accords
de Lomé ont évolué vers les Accords de Cotonou pour prendre en compte la crise de la dette internationale, la faillite des Etats ACP dans les années 1980, l’ajustement structurel, la fin de l’Uruguay round (1986-1994) et la sortie de la guerre froide. Les Accords de Cotonou ont
évolué vers les APE parce que la coopération UE/ACP devait désormais se mettre au pas des règles d’un échange international régi par les règles libérales de l’OMC. Il faut donc comprendre que c’est parce que l’économie mondiale a été mise sous l’égide du néolibéralisme avec Reagan et Thatcher dans les années 1980, que les Accords UE/ACP ont aussi pris une orientation pro-marché et pro-concurrence en contradiction avec les traitements préférentiels qui en constituaient le coeur politique en soutien au développement des pays ACP. Pourquoi ? Parce que l’OMC fonctionne suivant une règle centrale qu’on appelle la clause de la nation la plus favorisée. C'est-à-dire que tous les partenaires d’un pays à l’échange international doivent être traités de façon identique, sans pratiques discriminatoires. C’est pourquoi les traitements préférentiels ne sont plus autorisés dans la coopération UE/ACP.
Cela dit, la loi de la jungle, l’individualisme méthodologique, l’induction analytique, l’apologie du marché libre, l’ouverture tous azimuts des marchés nationaux, la spécialisation suivant les avantages comparatifs, le culte de la croissance économique aux fondements de la mondialisation économique néolibérale sont les principes de base qui inspirent aussi les arcanes structurels des APE. Autant de choses qui font beaucoup de mal à la marche de l’Afrique vers le développement humain, économique et social. |
| 4. Quels problèmes posent les APE par rapport au développement de l’Afrique ? |
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Une fois posées rapidement ces quelques bases qui évitent de dire des choses inexactes, nous pouvons discuter de quelques-uns problèmes cruciaux que posent les APE pour le développement de l’Afrique.- L’acharnement thérapeutique pour maintenir la spécificité historique des accords UE/ACP
Nous l’avons signalé, la clause de la nation la plus favorisée est la règle générale que l’OMC impose entre pays au sein du commerce international. Cela veut dire que chaque étincelle de libre-échange doit déboucher en flamme ardente de celui-ci. Dans un tel environnement, les traitements préférentiels sont caducs. Le traité de Lisbonne interdit aussi ces traitements préférentiels entre l’UE et des pays tiers. Il en résulte un effet ciseau sur les Accords historiques UE/ACP qui meurent ainsi de leur bonne mort. Il apparaît donc une contradiction énorme entre les APE qui promeuvent le libre-échange sous l’égide de l’OMC, et l’acharnement thérapeutique qui consiste à vouloir encore y voir une spécificité justement interdite par les règles de l’OMC. L’exaltation de ces Accords n’est donc plus qu’une façon de préserver les multiples fonctionnaires, institutions et administrations mises en place depuis longtemps par cette coopération historique dont la raison d’être est désormais éliminée par les APE.
- Les droits de douanes
Les droits de douane sont des taxes que les pays, dont les ACP, prélèvent sur les importations qui entrent chez eux dont celles de l’UE. Les droits de douane peuvent être ad valorem, c’est-à dire exprimés sous forme de pourcentage du prix déclarés des biens importés, ou alors fixés en référence aux produits nationaux substituts des produits importés de façon à ce que les prix de ces derniers soient plus élevés que ceux de leurs substituts nationaux. Cette dernière technique est désormais interdite par l’OMC. Les APE entraînent la suppression de ces droits de douane sur les importions africaine de l’UE alors que ceux-ci constituent une source très importance de recettes publiques dans les budgets des Etats ACP. Aucun mécanisme crédible de compensation de cette perte sèche n’est proposé à ce jour.
- La réciprocité dans l’ouverture des marchés UE et ACP
Les droits de douane représentent ce que les économistes appellent les barrières tarifaires à l’échange international. Les APE préconisent leur suppression parce que leur objectif est d’instituer une ouverture réciproque et sans restriction des marchés UE et ACP. C'est-à-dire que les marchés de l’UE sont ouverts sans restrictions aux produits et services ACP et les marchés ACP sont ouverts sans restrictions aux produits et services ACP. Mais il existe aussi dans l’échange international ce qu’on appelle des barrières non tarifaires sous formes de normes d’hygiène, normes de sécurité, normes de calibrage que doivent respecter de nombreux produits et services pour être admis sans restriction dans les marchés UE. Dans la mesure où les APE n’éliminent pas ces barrières non tarifaires et sachant que de nombreux pays ACP n’ont pas la capacité institutionnelle pour les respecter, il apparaît immédiatement que les marchés ACP sont ouverts aux produits et services européens alors que les marchés européens continueront à être fermés aux produits ACP à cause de la continuité des barrières non tarifaires : l’ouverture des marchés n’est donc pas symétrique mais asymétrique entre l’UE et les pays ACP.
Les conséquences de cette situation peuvent être désastreuses pour les économies ACP. Prenons les cas des pays africains. Les agriculteurs, les pêcheurs, les artisans vont subir la concurrence des produits européens sans qu’en retour le paysan, le pêcheur et l’artisan africain soit capable d’exporter ses produits au sein de l’UE où il existe des barrières non tarifaires. Qui plus est, l’agriculture est subventionnée au sein de l’UE grâce à la politique agricole commune. Comment est-ce que les paysans et l’agriculture africains vont-ils faire le poids ? Quelle est l’avenir des paysanneries et de l’agriculture africaine dans ces conditions ? Ces questions cruciales montrent que l’UE reste protectionniste alors que les APE ont tendance à dire que ses marchés vont s’ouvrir sans restrictions à ceux des pays ACP. Ainsi, les APE peuvent augmenter encore plus la vulnérabilité des économies africaines, des agriculteurs, des paysans et des artisans africains déjà soumis à l’offensive chinoise.
- L’intégration régionale en Afrique
Dans le cas de l’Afrique, les APE, dans leur logique initiale, avaient pour objectif de renforcer la marche vers la consolidation de l’UA. Il avait ainsi été prévu que les négociations pour leur ratification et leur adoption allaient se faire, non entre l’UE et chaque pays africains, mais entre l’UE et les antennes de l’UA que sont les communautés économiques régionales et/ou groupements économiques régionaux. Autrement dit, les APE actuellement en voie de ratification au Cameroun devaient être négociés entre la CEMAC et l’UE afin d’encourager l’intégration régionale et garder la cohérence avec la dynamique d’ensemble de l’UA. Cette stratégie initialement adoptée était extrêmement importante car non seulement la dynamique de l’UA doit être renforcée, mais aussi la négociation est plus équilibrée quand l’UE a en face d’elle l’UA que lorsque l’UE négocie avec un seul pays africain. Cette voie a été cassée à la fois par la stratégie de division pour mieux régner de l’UE et les stratégies individualistes des présidents africains qui, chacun en catimini, sont allés négocier seuls avec l’UE afin de bénéficier des traitements de faveur sur le plan politique en contrepartie de leur ratification des APE. L’UE en a profité pour sortir complètement de la logique de négocier avec l’UA pour une logique où chaque pays africain ne fait pas le poids face à elle. D’où des Accords automatiquement d’autant plus déséquilibrés que les dictatures en face de l’UE ne peuvent oser être trop exigeantes sans entendre évoquer leur illégitimité de fait.
Le salut de l’Afrique en termes économiques est pourtant étroitement lié à la consolidation de l’UA. La preuve en est que les APE sont adossés sur l’UE et non sur un seul pays européen. Face à cela, les pays Africains ratifient sans l’UA. Quel est donc leur avenir dans une économie dominée par de grands ensembles (USA, UE, ASEAN, Chine, Inde, Russie, MERCOSUR…) ?
- Le silence des APE sur le FCFA
Les APE épousent le raisonnement de l’OMC suivant lequel c’est en se confrontant au marché avec tous les autres pays du monde que les économies africaines vont s’aguerrir. Cela est un raisonnement faux car tous les pays développés sont protectionnistes dans de nombreux domaines et un poids lourd qui affronte un poids léger dans un ring le tue à tous les coups sauf cas de chance inouïe si rarissime qu’on ne peut compter.
L’OMC avance aussi l’idée que les traitements préférentiels doivent être abandonnés car ils n’ont pas entraîné le développement des pays ACP depuis 1958 qu’ils sont en vigueur. Si nous concédons cela à l’OMC, il est donc surprenant que les APE ne disent rien du FCFA, accord préférentiel monétaire qui existe depuis 1948 entre la France et les pays africains de la zone franc. Les mécanismes de cette dernière ont été arrimé à ceux de l’Euro en l’an 2000 mais les APE sont complètement muets sur ce vestiges colonial et discriminatoire par rapport aux mouvements de libéralisation des systèmes financiers en monétaires en vigueur dans le monde. Cet évitement de la problématique monétaire par les APE montre que seuls les secteurs où l’UE (ou certains pays de l’UE) escomptent des gains via les APE sont intégrées dans ces accords et non les domaines où certains grands pays de l’UE veulent garder des avantages historiques. Si les APE s’alignent sur les exigences de l’économie de marché, alors les rapports monétaires entre les pays africains de la zone franc et l’UE doivent aussi connaître des réformes. Où sont ces réformes dans les APE où le FCFA brille par son absence des Accords ?
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| 5. Quelle est la problématique globale de fond au regard de l’état de l’Afrique au XXIème siècle ? |
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L’Afrique fait le commerce avec les pays européen depuis au moins le 12ème siècle sans se développer parce que le commerce international, contrairement ce que dis la théorie des avantages comparatifs, est un rapport de pouvoir où les plus forts gagnent plus que les plus faibles et s’autorisent des choses interdites aux faibles. La preuve les USA sont le pays le plus endettés au monde mais on n’y a jamais vu un programme d’ajustement structurel. Les APE sont un instrument commercial, mieux de modernisation de ce commerce entre l’UE et les
pays ACP dans une économie mondialisée. Les problèmes que nous avons mis en lumière montrent que la discussion de fond sur les APE est de les négocier de façon à en faire, non un simple instrument commercial en soutien au libre-échange global, non un simple instrument de modernisation au service de l’occidentalisation du monde, mais un
instrument commercial qui soutient et entraîne le développement de l’Afrique avec ce que ce continent a de spécifique sur le plan culturel et économique : le commerce n’est pas le développement mais un instrument qui peut le soutenir. Or les limites sus évoquées montrent que les APE sont très loin du compte lorsqu’on examine leur inspiration idéologique, leurs bases épistémologiques, les aspects budgétaires, la réciprocité dans l’ouverture des marché, l’intégration régionale africaine, la question monétaire et celle de la démocratie. De tels Accords auraient beaucoup gagné à être négociés par les Etats, l’UA et la société civile africaine avant leur ratification. Quid des APE sur la mobilité des Africains vers l’UE ? Quid des APE sur l’environnement et le développement durable ?
Le capitalisme chaotique et son modèle de société ultra individualiste est ce qu’il y a derrière les APE. Est-ce le rêve que nous avons de l’Afrique ? L’Afrique a-t-elle la moindre chance dans cet univers sans l’UA comme grand ensemble politico-économique et culturel ? |
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omgba bissogo 25-07-2014 /00:18:26 | APE en ratification
@T. Amougou
Merci a T. Amougou que l'on a plaisir à lire sur l'économie ! Il en faudrait plus souvent dans ce domaine les Kamerunais ont besoin de ta lumière.
Par contre peux-tu nous expliquer pourquoi la CDEAO aux économies structurellement proches (surtout avec le Nigeria) de la notre ont signé ? et la zone sud Africaine (SADC) également.
L'APE semble être la moins pire des remèdes quelle autre alternative a-t-on ?
y-a-t-il une dimension géostratégique non explicitée ? qui pousse tous ces gens à signer. Car je suppose que d'autres économistes ont fait la même analyse que toi |
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